Avis de Non-Responsabilité
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Avertissement sur les Résultats
Les résultats individuels peuvent varier.
Aucune garantie de résultats spécifiques n'est offerte. Vos résultats dépendront de nombreux facteurs, notamment votre situation financière, vos objectifs et les conditions de marché.
Juridiction et Droit Applicable
Cet avis est régi par les lois du Canada et de la province où nos services sont fournis.
Variations Locales
Certaines dispositions peuvent varier selon votre jurisdiction locale. En cas de conflit, les lois locales applicables prévalent.
Toute dispute sera résolue selon les lois canadiennes applicables.
Les tribunaux canadiens compétents auront juridiction exclusive sur tout litige.
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Divisibilité
Si une disposition de cet avis est jugée non valide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.
Modifications de l'Avis
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Dernière mise à jour: 4 août 2025